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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. THOMASSIN
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LE BEC EN SABOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BEC EN SABOT
SAS B. THOMASSIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93476121
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2023

Présentation de la marque LE BEC EN SABOT

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. THOMASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BEC EN SABOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. THOMASSIN domicilié(e) Château de France, 98, route de Mont-de-Marsan - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque LE BEC EN SABOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BEC EN SABOT est expirée depuis le 9 juillet 2023.

B. THOMASSIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRANCE , LES HAUTS DE GRABAS , Paré à vider , CHATEAU COQUILLAS , CHATEAU DE FRANCE


SAS B. THOMASSIN, Société par Actions Simplifiée - Château de France, 98, route de Mont-de-Marsan - 33850 - LEOGNAN - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244030 - Publication au BOPI 2003-06-11

- Publication au BOPI

Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282579 - Publication au BOPI 1999-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415893 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528218 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Le Bec en Sabot